Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROTISSERIE D'ARMAILLE
Monsieur CAGNA Jacques
Madame LOGEREAU

Numéro de dépôt :
93449827
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque LA ROTISSERIE D'ARMAILLE

Déposée le 7 janvier 1993 par monsieur CAGNA Jacques et madame LOGEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROTISSERIE D'ARMAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Les déposants sont monsieur CAGNA Jacques domicilié(e) demeurant 1 rue Christine, 75006 PARIS - France et madame LOGEREAU domicilié(e) demeurant 10 rue Daubigny, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLICITE LEGALE MADELEINE - France.

La marque LA ROTISSERIE D'ARMAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROTISSERIE D'ARMAILLE est expirée depuis le 7 janvier 2003.

CAGNA Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LA ROTISSERIE D'EN FACE , (Marque figurative)


Monsieur CAGNA Jacques - demeurant 1 rue Christine, 75006 PARIS - France

Madame LOGEREAU - demeurant 10 rue Daubigny, 75017 PARIS - France


PUBLICITE LEGALE MADELEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants (libre-service), restauration (repas). Produits: Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits: gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.